Un établissement public au service de la personne handicapée, fragile ou en grande difficulté

Responsabilités et assurances

 

Les enfants sont placés sous la responsabilité civile des Petits Princes à partir du moment où ils sont pris en charge physiquement par un adulte de l'équipe des Petits Princes (transport)
Ils sont placés sous la responsabilité civile du transporteur lorsque nous faisons appel à un prestataire taxi.
Ils échappent à cette responsabilité quand ils quittent le transport dans les conditions définies dans le contrat de séjour, mais également quand les parents viennent récupérer l'enfant (décharge de responsabilités à signer au secrétariat),
Les enfants sont couverts par l'assurance civile des Petits Princes pour l'ensemble des activités, ainsi que par l'assurance civile des parents,
Pour une activité exceptionnelle, l'autorisation des parents est demandée.

Réalisation et hébergement : Ambrey